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Marques déposées par François MARCHAND
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DEPARTO 49
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DEPARTO 49
François MARCHAND

Numéro de dépôt :
94541297
Date de dépôt :
19/10/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/10/2004

Présentation de la marque DEPARTO 49

Déposée le 19 octobre 1994 par François MARCHAND auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DEPARTO 49 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-47 du 25 novembre 1994.

Le déposant est François MARCHAND, domicilié(e) 2, rue les hauts, 49250 LA MENITRE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, François MARCHAND - France.

La marque DEPARTO 49 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94541297.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

28 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DEPARTO 49 est expirée depuis le 19 octobre 2004.

François MARCHAND a également déposé les autres marques suivantes : LOCUTIO , ASTUCIO , BRASSERIE DU VIEUX CERF , FABLIO , ASTUCIO , PASSE MOI L'EXPRESSION


François MARCHAND - 2, rue les hauts, 49250 LA MENITRE - France


François MARCHAND - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-13

Publication - Publication le 25 nov. 1994 au BOPI 1994-47

Jeux, jouets; articles de gymnastique et de sport non compris dans d'autres classes; décorations pour arbres de Noël.Education; formation; divertissement; activités sportives et culturelles

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.